Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.  Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.nisha-ceramic.com les présentes mentions légales.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

1. Editeur du site

L’édition et la direction du site internet nishaceramic.com est assurée par Olivia Coarelli, entrepreneuse en contrat au sein de la coopérative d’activité et d’emploi SMART Productions Associées asbl. Inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro 0896.755.397 (TVA BE 0896.755.397) dont le siège social est situé 72, Rue Coenraets à 1060 Bruxelles, Belgique.

Coordonnées de  l’asbl société SMART Productions Associées  :

Tel : +32 2 543 77 15

Mail : bruxellesyellow@smart.coop

Responsable Editorial :

Le site https://nisha-ceramic.com est édité par Olivia Coarelli, pour la marque NISHA CERAMIC, N° d’Activité : 32266.

N° de Sociétaire : 455405331

Olivia Coarelli : NISHA CERAMIC, Impasse des Groseilles, 1000 Bruxelles.

Tel :  + 32 494 98 99 74 

Mail : nisha.ceramic@gmail.com

2. L’hébergeur

Shopify Inc. 

126 York ST. Ottawa, on K1N 5T5, Canada. 

Tel.: 1-888-746-7433

3. Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.nisha-ceramic.com est exploité dans le respect de la législation belge. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.  En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la marque Nisha Ceramic. 

Nisha Ceramic ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Nisha Ceramic ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.     

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Nisha Ceramic.

5. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le  siège social de la société . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6. Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : nisha.ceramic@gmail.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

7. Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

8. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, photos, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Nisha Ceramic à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Nisha Ceramic. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Nisha Ceramic est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle  (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.nisha-ceramic.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Nisha Ceramic.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : nisha.ceramic@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

9. Informations et exclusion

Nisha Ceramic met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Nisha Ceramic, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Nisha Ceramic n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations,   et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

10. Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

11. Liens hypertextes

Les sites internet de Nisha Ceramic peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Nisha Ceramic ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Nisha Ceramic  ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Nisha Ceramic ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Nisha Ceramic.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Nisha Ceramic, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

12. Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Nisha Ceramic ne reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

13. Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc...

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Nisha Ceramic  apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Nisha Ceramic ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

Nisha Ceramic est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.